J.O. Numéro 89 du 14 Avril 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05836

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Décret du 9 avril 2001 modifiant le décret du 7 février 2001 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)


NOR : MENP0100708D



Par décret du Président de la République en date du 9 avril 2001, les dispositions du décret du 7 février 2001 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) sont modifiées ainsi qu'il suit en ce qui concerne l'affectation de M. Schaffner (Alain), nommé à compter du 1er septembre 2000 en 9e section :
Au lieu de : « université de Caen », lire : « université d'Amiens ».